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Propriétaire – Rédacteur :
URPS Médecin Libéral en Bourgogne Franche-Comté
Les jardins de Valmy – 36 avenue Françoise Giroud – 21000 DIJON
Tél : 03 80 58 84 88
Mail : union@urps-ml-bfc.org
SIRET : 817 963 689 000 36
Directeur de la publication : Dr Eric BLONDET
Concepteur :
Ce site web a été réalisé par DINNO :
www.dinno.fr – 02 28 22 30 03 – contact@dinno.fr – SIREN : 812 225 373
DINNO est une entreprise nantaise spécialisée dans le développement d'applications web et mobile.
Hébergeur :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
Loi informatique et liberté
Toute personne dispose d'un droit accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne (article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez un email à : union@urps-ml-bfc.org .
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Propriété intellectuelle
Le Site est la propriété exclusive de l'URPS ML BFC, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d'auteur et droit à l'image, à titre originaire ou par l'effet d'une cession ou d'une licence d'exploitation. L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d'autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
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Le visiteur est informé que l'accès au Site pourra être interrompu à tout moment par l'URPS pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître tout litige se rapportant directement ou indirectement à l'accès au présent Site ou à son utilisation.
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